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Délibérations

Délibérations

138 résultats pour la valeur "2004" du filtre Année, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de Soultzmatt.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierenrtz.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de Munster.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann.

Assemblée : Non défini
Date : 28/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Petit Château" à Beblenheim.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD du Quatelbach à Sausheim.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2004 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" de Malmerspach.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de Hirsingue.

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accueil de jour de Hirsingue.

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer d'Accueil Médicalisé du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Père Faller" de BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Maison Sainte-Thérèse" d'ALTKIRCH de l'association Marie Pire

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour Adultes handicapés Travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2004 du foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Le Rayon de soleil" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Service d'Aides educatives en Milieu Ouvert (AEMO) et d'Actions Educatives Demandées (AED) de l'Association "Espoir" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes handicapés Graves de l'Etape à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association " Les Papillons Blancs" Centre d'accueil de jour

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 des Foyers pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer de Mulhouse : Les Glycines - Les Tamaris - Arc en ciel - Tarn

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" Foyer de Colmar, 30 rue Henner

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la MRS de l'Institut Saint Joseph de LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de jounée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer "Le Graethof" - Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de l'Etape à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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